Mentions légales

Introduction

Cette page a pour but de vous informer au sujet des mentions légales et des conditions générales d’utilisation de ce site. Une bannière d’avertissement s’affiche automatiquement lors de la navigation sur ce site. Elle avertit sur l’utilisation de cookies et sur l’existence de pages respectivement consacrées aux mentions légales et à la politique de confidentialité où l’utilisateur peut trouver des informations sur les traitements des informations et données, notamment celles à caractère personnel.

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Version 1.0. Date de dernière mise à jour : 9 février 2024.

Identifications et définitions

  • « Site » ou « service(s) » : Le site www.michaelcontent.com et l’ensemble de ses pages, exploités par Michaël Content ;
  • « Editeur » ou « nous » : Michaël Content, responsable de l’édition et du contenu du site ;
  • « Utilisateur(s) » ou « vous » : Personne vivante utilisant le site et les services de Michaël Content ;
  • « Hébergeur » : La société o2switch, responsable de l’hébergement du site.

A propos du site

Ce projet a été créé en mars 2024. Il se compose :

  • Du site www.michaelcontent.com ;
  • D’un compte Instagram.

Ce site est entièrement détenu et géré par Michaël Content (propriétaire, éditeur et webmaster), que vous pouvez contacter ici, et est enregistré comme entreprise personne physique (numéro à venir).

L’hébergement est réalisé par la société o2switch, SARL au capital de 100 000 €, société immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807 00024 sise chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Conditions générales d’utilisation

Michaël Content a pour but de fournir des informations aussi exactes et précises que possible consultables dans des conditions optimales. Néanmoins, Michaël Content ne pourra être tenu pour responsable :

  • Des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait d’éventuels tiers partenaires, et des dommages consécutifs à ces erreurs ;
  • Des contenus et politiques d’autres sites dont le contenu embarqué et lien hypertexte seraient mentionnés sur le site et services ;
  • De dommages directs et indirects consécutifs à l’utilisation du site ;
  • De l’impossibilité d’accéder au site ou de l’indisponibilité d’un service du site en raison de problèmes techniques et autres natures.

Ainsi, l’utilisateur ne peut se prévaloir d’un dommage ni prétendre à aucune indemnité. Il est néanmoins possible de contacter Michaël Content pour faire part de dysfonctionnements ou incohérences relevés sur le site.

Ce site est régulièrement mis à jour, son contenu peut être modifié à tout moment et sans préavis. Ces modifications peuvent entraîner des changements dans les conditions générales d’utilisation et mentions légales. Michaël Content se réserve le droit d’actualiser la présente page de mentions légales à chaque fois que cela sera nécessaire.

Michaël Content informera de toute modification en publiant la version actualisée des mentions légales et conditions générales d’utilisation sur cette page. L’utilisateur peut identifier la version et la date de prise d’effet de ces conditions dans la section « Introduction » en haut de la présente page. Ces informations seront actualisées avant qu’une modification ne prenne effet. Michaël Content informera également l’utilisateur par e-mail et/ou en plaçant un avertissement dans le site. Il est toutefois conseillé à l’utilisateur de se tenir informé des éventuels changements en se référant à cette page le plus souvent possible. Toutes les anciennes versions de la page Mentions Légales seront conservées et accessibles à tout utilisateur qui en ferait la demande.

Droit applicable et propriété intellectuelle

L’ensemble du site, services et contenus de ce site sont régis par le droit belge et, entre autres, par la législation belge sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux belges.

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